FORMULAIRE D’ACCORD DE CESSION DE DROITS

La Revue Panafricaine d’Études Stratégiques – RePÉS (ci-dessous simplement nommée la revue) – est une revue à comité de lecture ; elle est publiée par les Presses Universitaires Panafricaines (PUP) qui, en tant que maison d’édition, sont une structure de l’Université Libre Panafricaine.
La revue adopte une politique de diffusion ouverte. Par conséquent, les articles sont publiés sous licence : Creative Commons Attribution – Pas de Modification – Pas d’Utilisation Commerciale (CC BY-NC-ND). Le présent document garantit la cession, par l’auteur/les auteurs de droits sous ladite licence.
Titre du manuscrit :
Auteur(s) :
Affiliation(s) institutionnelle(s) :
Adresse(s) électronique(s) :

1. Objet de la cession

Je/nous, soussigné(s), auteur(s) du manuscrit mentionné ci-dessus, autorise/autorisons la Revue Panafricaine d’Études Stratégiques (RePÉS) à publier ce texte, sous réserve de son acceptation par le comité éditorial.

2. Nature des droits cédés

Je/nous cède/cédons à la revue susdite, à titre non exclusif, les droits suivants :
2.1. Droit de première publication
La revue obtient le droit de publier le manuscrit pour la première fois, en version imprimée et/ou numérique.
2.2. Droits de reproduction et de diffusion La revue est autorisée à :
• reproduire l’article sous forme imprimée ou électronique,
• diffuser l’article sur son site web, dans des archives ouvertes ou des bases de données partenaires,
• assurer la conservation et l’archivage à long terme.
2.3. Droits de traduction et d’adaptation
Toute traduction, adaptation ou réédition par la revue nécessite l’accord préalable de l’auteur ou des auteurs.

3. Droits conservés par les auteurs

Les auteurs conservent :
• l’intégralité de leurs droits moraux,
• le droit de réutiliser leur texte dans des ouvrages, chapitres, rapports ou communications,
• le droit de déposer la version publiée dans un dépôt institutionnel ou personnel,
• le droit de partager l’article à des fins non commerciales, en citant la publication originale.
Toute réutilisation doit mentionner :
« Publié initialement dans la Revue Panafricaine d’Études Stratégiques (RePÉS), numéro X, année Y. »

4. Garantie d’originalité

Je/nous certifie/certifions que :
• le manuscrit est original et inédit,
• il ne viole aucun droit d’auteur existant,
• il n’a pas été soumis simultanément à une autre revue,
• toutes les sources sont correctement citées.

5. Conflits d’intérêts

Je/nous déclare/déclarons l’absence de conflits d’intérêts susceptibles d’influencer le contenu du manuscrit. Le cas échéant, préciser :

6. Licence de diffusion

Sauf indication contraire, l’article sera publié sous licence : Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification (CC BY NC ND) Cette licence permet :
• la lecture,
• le téléchargement,
• le partage non commercial,
• avec obligation de citer la source,
• sans modification du contenu.

7. Signatures

Auteur 1
Nom : __________________________________________________________________________________________________________________
Signature : _____________________________________________________________________________________________________________
Date : ___________________________________________________________________________________________________________________
Auteur 2
Nom : __________________________________________________________________________________________________________________
Signature : _____________________________________________________________________________________________________________
Date : ___________________________________________________________________________________________________________________
Auteur 3
Nom : __________________________________________________________________________________________________________________
Signature : _____________________________________________________________________________________________________________
Date : ___________________________________________________________________________________________________________________
(Ajouter des lignes supplémentaires si nécessaire.)